Déposée le 11 octobre 2002 par LE MOAL ERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FREE STOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est LE MOAL ERIC domicilié(e) 5 avenue Danielle casanova - 93360 - NEUILLY-PLAISANCE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE MOAL ERIC domicilié(e) 5 avenue Danielle casanova - 93360 - NEUILLY-PLAISANCE - France.
La marque FREE STOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FREE STOOL est expirée depuis le 11 octobre 2022.
LE MOAL ERIC - 5 avenue Danielle casanova - 93360 - NEUILLY-PLAISANCE - France
LE MOAL ERIC - 5 avenue Danielle casanova - 93360 - NEUILLY-PLAISANCE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Renouvellement sans limitation le 22 février 2013 n°2523019 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-22
Meubles, glace (miroirs) , cadres Appareils d'éclairages de chauffages, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires Jeux, jouets, article de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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